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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONSIEUR DE FURSAC
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MONSIEUR DE FURSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONSIEUR DE FURSAC
MONSIEUR DE FURSAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1369101
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2006
MONSIEUR DE FURSAC de MONSIEUR DE FURSAC

Présentation de la marque MONSIEUR DE FURSAC

Déposée le 1 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MONSIEUR DE FURSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONSIEUR DE FURSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONSIEUR DE FURSAC domicilié(e) 112, rue de Richelieu, 75002 PARIS (dossier no 2069114) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 006 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2069114) - France.

La marque MONSIEUR DE FURSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONSIEUR DE FURSAC est expirée depuis le 1 septembre 2006.

MONSIEUR DE FURSAC a également déposé les autres marques suivantes : EVOLUTION , LONGFLEX


MONSIEUR DE FURSAC (Société Anonyme) - 112, rue de Richelieu, 75002 PARIS (dossier no 2069114) - France - SIREN 622006138


CABINET DEGRET - (dossier no 2069114) - France


Inscription le 24 août 2000 - Gage constitué n°306301 - Publication au BOPI 2000-08-24

Inscription le 11 septembre 2000 - Gage constitué n°307331 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation le 21 mai 1996 n°2069114 - Publication au BOPI 1996-05-21

Inscription le 8 décembre 1999 - Gage constitué n°291620 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°290513 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 13 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177391 - Publication au BOPI 1994-10-13

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°201921 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290512 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57748 - Publication au BOPI 1991-11-25

Tissus et tous textiles. Vêtements pour hommes, femmes et enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.